[ Français ]
Paul Mathély cite la marque PIERRADE pour illustrer le caractère valable d'une marque dans son ouvrage : "Le nouveau Droit Français des Marques"
Paul Mathély
Docteur en Droit, Avocat à la cour de Paris, Professeur au Centre d'Etudes Internationales de Propriété Industrielle de l'Université de Strasbourg
Editions J.N.A.
BP 60
26, avenue de l'Europe
78141 VELIZI CEDEX
Préface de J.-J. BURST
La dénomination LA PIERRADE constitue une marque valable pour désigner des appareils de cuisson ou des ustensiles de cuisine :
en effet, le terme PIERRADE est un néologisme; selon les règles usuelles de construction du vocabulaire, le suffixe ADE servira à former des substantifs désignant le résultat d'une action ou à former des substantifs désignant le résultat d'une action ou à former des substantifs collectifs sur une base nominale; or, il n'existe pas de verbe "pierrer" exprimant une façon de chauffer ou de cuire; par conséquent, le sens collectif qui serait donné au nom "pierre" par l'adjonction du suffixe resterait étranger à la notion de chaleur ou de cuisson; ainsi, le terme "PIERRADE" ne définit pas directement et nécessairement un appareil de cuisson, et n'indique pas non plus la qualité essentielle d'un tel appareil et des éléments le composant.
C. Lyon, 29 juin 1991 - Ann. 1991-72
